
Justice, Libertés, Sécurité, Droit, Prison, Écologie
Auteur/autrice : Pierre Januel
Auteur/autrice : Pierre Januel
Monsieur le président, monsieur le Ministre, mes chers collègues.
La sécurité routière est l’affaire de tous, et tous les députés ici réunis en assemblée sauront le reconnaître au-delà des logiques partisanes.
La baisse de la violence routière est continue depuis 40 ans : 18 000 morts en 1972, 13 000 en 1982, 10… Lire la suite
Ce lundi 1er octobre Corinne Bouchoux a eu le plaisir d’ouvrir le colloque « Participation du public et élaboration de textes réglementaires en matière d’environnement » qui se tenait au Sénat.
Ce colloque avait pour objet la restitution du travail d’un groupe de chercheurs, juristes, sociologues et politistes, suite aux appels à projet… Lire la suite
La semaine dernière ont été remis les Right Livelihood Awards (Prix Nobel alternatif). Outre Hayrettin Karaca (écologiste turque), Sima Samar (féministe afghane) et la Campagne contre le commerce des Armes, Gene Sharp a été récompensé. Politologue américain né en 1928, Gene Sharp a publié de nombreux ouvrages sur la non-violence…. Lire la suite
Rédigé par Michel Huyette et Philippe Desloges, Le Guide de la protection judiciaire de l’enfant est un document de référence depuis sa première édition de 1997.
La quatrième édition datant de 2009 a été mise en ligne sur le site de Michel Huyette. Elle sera remise à jour progressivement.
Accès à l’édition… Lire la suite
Discrimination des gens du voyage : Esther Benbassa, Sénatrice EE-LV du Val de Marne et Sergio Coronado, Député EE-LV des français établis hors de France restent vigilants suite à la décision en demi-teinte du conseil constitutionnel.
Saisi en juillet 2012 d’une question prioritaire de constitutionnalité, le conseil constitutionnel devait se prononcer… Lire la suite
Dans une lettre du 4 septembre 2012, le Premier ministre Jean-Marc Ayrault a confié à Najat Vallaud Belkacem, porte-parole du gouvernement, la mission d’animer une mission interministérielle contre les discriminations et violences LGBT-phobes.
Europe Écologie Les Verts, représenté par sa commission LGBT, s’est associé à cette démarche en participant aux six… Lire la suite
Note d’étape de la FEVE : pour plus d’information voir le site de la FEVE
Un préalable: Redonner du sens au sujet
Au cœur des débats sur la réforme territoriale, les commentaires font ressortir dans bien des cas, en négatif, des logiques partisanes persistantes : maintien de situations acquises, voire renforcement de situations personnelles,… Lire la suite
Pour en finir avec la primauté de l’emprisonnement en matière correctionnelle : La contrainte pénale communautaire (CPC)
Samedi 6 octobre 2012. 9h – 12h30
Organisé par l’Association « DES Maintenant, en Europe »
Au Sénat, sous la Présidence de M. Jean-Pierre Sueur, Président de la Commission des Lois du Sénat
9h.- Introduction de M. Jean-Pierre Sueur
9h.15… Lire la suite
Un groupe de travail s’est lancé au sein d’EELV au sujet du Droit de l’environnement. Les enjeux sont importants et les chantiers nombreux (conférence environnemental, préjudice environnemental, code minier,…). Il regroupe différent-e-s spécialistes et militant-e-s de tous horizons.
Pour y participer, il suffit de nous contacter.